Quand l'immobilier finance les départements

23/03/2015 à 16:17 - Immobilier - Par - Réagir

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Alors que les élections départementales 2015 occupent le devant de la scène, une étude dresse le classement des départements enregistrant les plus fortes hausses d'impôts locaux.

Immobilier et départements font bon ménage

Ce dimanche 22 mars 2015 s'est joué le 1er tour des élections départementales. Si ce rendez-vous des urnes a mobilisé près de 43% des français (chiffre recensé à 17h, soit six points de plus qu'aux cantonales de 2011), bien peu savent précisément à quoi servent réellement les départements dont ils éliront le 29 mars prochain les représentants. Et pourtant, si leur rôle paraît parfois obscur, les projets mis en place par les départements (que ce soit en matière d'infrastructures, de transports ou encore d'enseignement) restent principalement financés par les contribuables.

Pour remplir leurs caisses et financer leurs initiatives, les conseils départementaux peuvent notamment compter sur le marché immobilier. En effet, lors de chaque transaction, le nouveau propriétaire d'un bien immobilier doit s'acquitter d'une taxe appelée « droits de mutation ». Représentant une large part des frais de notaire réglés par l'acheteur, cette taxe est ensuite reversée par le notaire au département. S'il s'agit là d'une manne financière non négligeable (estimée pour l'année 2013 à 105 euros par habitant), la principale source de revenus des départements reste les impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière). Or, si l'on en croit diverses études, ceux-ci auraient accusé une impressionnante progression au cours de ces 10 dernières années.

Hausses d'impôts : le classement des départements

Publiée en fin de semaine dernière, une enquête du site Home'n'go s'est intéressée de près aux hausses d'impôts enregistrées depuis 2004 au sein de chaque département. S'appuyant sur des chiffres communiqués par l'Insee et le ministère des Finances, l'étude dresse le classement des départements affichant les plus fortes progressions en termes d'imposition. Un palmarès qui consacre Paris et son taux d'imposition en hausse de +66,5% entre 2004 et 2013. Les départements de Meurthe-et-Moselle et de la Haute-Loire complètent ce podium peu enviable en enregistrant un alourdissement de la fiscalité de respectivement +64,5% et +61,9%.

Carte France impôts locaux

Toutefois, l'étude nous laisse entrevoir une toute autre carte de France en ce qui concerne les taux d'imposition à proprement parlé. Si Paris a ainsi enregistré la progression la plus importante, la capitale n'en reste pas moins le département (oui, Paris est aussi un département...) où les impôts locaux se révèlent les plus faibles (avec un taux de 26,9%), juste devant les Yvelines (35,7%). A ce jeu-là, les propriétaires d'un bien immobilier dans l'Aude voient malheureusement leur département s'adjuger la première place avec un taux d'imposition moyen de 87,7%. Reste désormais à savoir si le nouveau visage qu'adopteront les départements à l'issue de ces élections sera de nature à changer la donne.

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