FORUM IMMOBILIER
  Construction, rénovation, travaux

  Construction en bois sur terrain inconstructible

 


 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur Sujet :

Construction en bois sur terrain inconstructible

n°348
alep76590
Posté le 27-06-2010 Ã  00:11:50  profilanswer
 

Bonjour à tous !
 
Est-il possible de construire des aménagements en bois de type "cabane en planche de bois sans plancher" ou  "avec plancher mais sur pilotis" sur un terrain non constructible ?
 
Merci beaucoup ! :)

n°351
Eglantine ​280
Posté le 13-08-2010 Ã  16:39:49  profilanswer
 

La réponse à ce type de question récurrente n'est pas simple, normalement, pour tout type de construction il faut un permis ou une autorisation de travaux si la surface au sol est inférieure à 20 m².
 
Vous pouvez donc prendre le risque de mettre une cabane provisoire de 19 m² sur un terrain non constructible, pour les branchements ce ne sera pas chose aisée, mais tout dépend de l'usage que vous voulez faire de cette construction.
 
Un logement, même construit illégalement est imposable fiscalement, il ne faut pas l'oublier non plus.
 
Si c'est pour habiter, inutile de vouloir l'assurer en tant que local d'habitation.

n°499
pascal85
diagnostiqueur, Vendée
Posté le 15-05-2012 Ã  15:24:56  profilanswer
 

Bonjour
Commencez par vous renseigner auprès de la mairie de ce que vous seriez autoriser à faire et sous quelles conditions. Cela vous fera gagner du temps dans le dossier administratif où vous aurez pu intégrer les prérogatives imposées par le terrain et les administrations. Par exemple, il y a peut-être une hauteur minimale à respecter pour le plancher.
Tant qu'il s'agit de faire un abri, ou un aménagement quelconque qui n'a pas vocation à servir d'habitation, vous n'aurez qu'à faire une déclaration de travaux (surface < 20m²), mais vous êtes tout de même assujétis aux règles d'urbanisme.
Attention toutefois à assurer la construction et ce qu'il y aurait dedans.
Si le terrain n'est pas constructible parce qu'il est situé en zone inondable, il doit y avoir des impératifs à respecter...


Aller à :
Ajouter une réponse
  FORUM IMMOBILIER
  Construction, rénovation, travaux

  Construction en bois sur terrain inconstructible