kettouf | Bonjour à tous,
Après de nombreuses recherches sur internet, je me tourne vers les forums pour avoir vos avis et expériences.
Voici mon problème :
1ère achat de notre résidence principale : decembre 1999.
Devenu trop petite, nous mettons en vente notre maison en avril 2007.
mai 2007 : nous signons l'achat de notre nouvelle maison (sans avoir vendu le précédent).
Octobre 2007 : nous déménageons dans le nouvelle maison.
Octobre 2008 : nous trouvons enfin un acquéreur ! signature d’un compromis et là le notaire nous annonce => PLUS-VALUE IMMOBILIERE
Signature définitive prévue en janvier 2009.
Cela me semble totalement ridicule ! … mais effectivement en interprétant les textes fiscaux (au + étroit) on peut penser à cette imposition.
Maintenant à partir de quelle date l'administration fiscale se base-t-elle pour considérer que ce n'est plus notre résidence principale ? la date de mise en vente ? de déménagement ? Avez-vous été confronté à ce problème ?
Ensuite nous avons réalisé des travaux : nouvelle chaudiere gaz peinture... et là aussi la question se pose : peut-on bien intégrer ces travaux au prix d’achat de cette maison ? … le texte fiscal porte encore à interprêtation.
En vue d’une nouvelle rencontre avec le notaire pour clarifier les choses, je cherche des éléments pour savoir si cette imposition sur les plus-values est réellement due ou non.
Merci d’avance à ceux qui prendront le temps de me lire et de déposer une réponse |
tanguimmo | bonjour ketouf,
oui, il y a calcul de + value car, aux yeux de l'administration fiscale, cette maison n'est plus ta résidence principale.
Le calcul devrait se faire au prorata des jours non habités. C'est à dire depuis la date du déménagement justifiée par la taxe d'habitation.
Oui, les travaux effectués dans cette maison sont déductibles à partir du moment où ils ont été réalisés par un professionnel du bâtiment.
le calcul des plus value est un calcul savant qui prends tellement de détail en compte que les sommes à valoir sont rarement exorbitantes au final.
Il faut que tu vois tout cela avec ton notaire, mais rien ne sert de paniquer, ça ne devrait pas te coûter très cher  |
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