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Travaux / copropriété

n°263
clio59
Posté le 01-02-2009 Ã  20:22:03  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je viens d'acheter un appartement et, à vrai dire, je suis loin de maîtriser encore toutes les règles de la copropriété. J'envisage de changer la porte d'entrée de mon logement : d'une porte simple, à peine en bon état et sans grande sécurité, à une porte blindée. La lecture du réglement de copropriété m'indique d'une part que la porte est une partie privative et que d'autre part je dois informer le syndic des travaux envisagés. D'où plusieurs questions :
1/. comment dois-je prévenir le syndic ?
2/. il semblerait que l'assemblée générale de copropriété ne se réunisse qu'une fois par an : cela signifie qu'il faut à chaque fois attendre un an avant de faire des travaux ! ?
3/. l'information que je dois apporter au syndic est-elle seulement informative ou peut-elle amener une opposition aux travaux envisagés ?
 
Merci pour votre aide.

n°264
DIAG EN SE​INE
Posté le 02-02-2009 Ã  22:24:36  profilanswer
 

clio59 a écrit :

La lecture du réglement de copropriété m'indique d'une part que la porte est une partie privative et que d'autre part je dois informer le syndic des travaux envisagés.


Pourquoi vous posez vous des questions alors que vous avez toutes les réponses ???
 
Vous envoyez un courrier à votre syndic l'informant des travaux envisagés. Point final.
 
Par courtoisie, prévenez aussi le Pdt du conseil syndical (et vos proches voisins), mais c'est tout.
 
S'il fallait l'accord de la copro, il serait écrit : "l'accord de la copropriété doit être obtenu à la majorité simple/qualifiée, etc..."
 
Cdlt.
 
A.P.

n°266
clio59
Posté le 07-02-2009 Ã  18:46:37  profilanswer
 

Précisément il est écrit la phrase suivante à l'article 12 "Les portes d'entrée des appartements, les fenêtres et les fermetures extérieures ne pourront, même en ce qui concerne leur peinture, être modifiés, si ce n'est avec l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires".
 
Et à l'article 27 "La conception et l'harmonie générale de l'immeuble devront être respectées sous le contrôle du syndic".
 
Quelle est donc la procédure que je dois donc suivre ? Envoyer un courrier (recommandé ?) au syndic pour lui signifier les travaux que j'envisage ? Dois-je joindre des documents ?

n°270
DIAG EN SE​INE
Posté le 07-02-2009 Ã  23:09:54  profilanswer
 

Vous êtes bizarre ! Vous avez à nouveau tous les éléments en main pour répondre à votre propre question (mais vous nous communiquez des éléments contradictoires au compte goutte...)
 
Je me lance :  
 
Dès l'annonce de la tenue de l'AG (annuelle, comme partout), vous portez connaissance au syndic de votre demande d'autorisation de travaux à inscrire à l'ODJ de l'AG (dans les questions diverses).
 
Pour l'Ag : vous apportez les devis que vous avez et les détails décoratifs prévus, puisqu'une clause du réglement de copro vous y oblige. Vote de la copro. Normalement, il n'y a jamais de problème (puisque cela ne coûte rien à personne !!!)
 
Une fois que vous avez l'autorisation de vos bien aimés copropriétaires, vous faites vos travaux et vous envoyez au syndic les photos du résultat ou il se déplace pour vérifier. Souvent le Pdt du conseil syndical vient voir (il est plus proche et ne facturera rien à la copro, lui...)
 
Voila, c'est "tout simple"...
 
Cordialement.
 
A.P.


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