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retrouver les plans de ma maison

n°350
besso
Posté le 18-07-2009 à 13:06:51  profilanswer
 

bonjour a tous, j'ai acheter ma maison il y a 7mois , et le notaire s.ne ma pas fourni les plans. puis je les lui réclamer? si non, ou puis je les retrouver..?
 
merci d avances de vos reponse

n°351
DIAG EN SE​INE
Posté le 18-07-2009 à 16:15:44  profilanswer
 

C'est bizarre votre exposé : soit votre notaire a eu les plans entre les mains (entre nous on ne voit pas trop pourquoi) et vous pouvez toujours les lui demander (et non pas les lui RECLAMER).
 
Sinon, avez vous demandé tout simplement à l'ancien propriétaire s'il les avait ?

n°507
manta
Posté le 24-04-2010 à 11:07:01  profilanswer
 

bonjour, je suis dans une situation similaire, j'achète une maison d'avant 1949 et l'ancienne propriétaire n'a pas le plan de la maison. Notamment nous avons besoin de trouver une trappe pour le toit et impossible de déterminer ou elle se trouve.
 
auriez vous une solution, j'ai essayé par internet mais difficile de trouver les plans détaillé d'une maison ( j'ai trouver sur cadastre.gouv.fr le plan du terrain mais pas de la maison )
merci d'avance pour votre réponse.

n°560
nonovb
Posté le 24-09-2010 à 17:36:06  profilanswer
 

bonjour je voulait savoir si vous avez trouver une solution  car je suis dans la meme situation je n'arrive pas trouver les plans de la maison
 
merci pour votre reponse

n°561
tanguimmo
Posté le 24-09-2010 à 18:02:10  profilanswer
 

A moins d'acheter une maison neuve, la transaction de maison d'occasion n'impose pas la fourniture des plans et, par conséquent, le notaire n'a aucune obligation de les joindre à l'acte de vente.
Si le vendeur les détient et que vous lui demandez de les fournir, il n'y a aucune raison pour qu'il refuse de vous les donner. Si la maison n'est pas trop ancienne, vous pouvez aussi les retrouver par le biais du cabinet d'architecte qui les a exécutés. Sinon, une seule solution, faire exécuter par un professionnel (architecte, geometre, architecte d'interieur ...) et àvos frais un plan d'état des lieux.

n°562
DIAG EN SE​INE
Posté le 25-09-2010 à 02:25:50  profilanswer
 

... ou diagnostiqueur sérieux et bien équipé...
 
Cdlt.
A.P.


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