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Résiliation contrat construction avant obtention PC

 
n°44
zorteil
Invité
Posté le 07-01-2008 à 22:26:45  answer
 

Différentes étapes
 
18/10/07 : signature avec Maître d’oeuvre/constructeur du contrat descriptif à maître d’ouvrage (+ signature du descriptif des fournitures et ouvrages à réaliser)
Versement d’un acompte de 4.000 € en faveur du maître d’œuvre /constructeur à la signature
 
02/11/07 : signature du contrat de réservation de terrain avec CAPELLI
Transmission de tous les documents CAPELLI (plan de situation, plan d’état des lieux, cahier des charges, règlement…) au maître d’œuvre /constructeur  
Règlement de 2.160 € au notaire (non encaissé à ce jour) et règlement de 180 € à Capelli
 
08/11/07 : enregistrement réservation du terrain confirmé par CAPELLI + attestation SHON reçue
 
 
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J’ai signé un contrat mi-octobre pour la construction d’une maison individuelle plein pied dans un nouveau lotissement.
Le Maître d’oeuvre/constructeur m’a un peu mis la pression pour signer rapidement. Je n’avais pas réussi à trouver d’informations à propos de cette entreprise, j’ai donc décidé de leur faire confiance.
 
 
Mais depuis que le contrat a été signé, les choses évoluent très lentement.
 
Je n’ai toujours aucune nouvelle de ma demande de Permis de Construire, alors que selon le contrat, il devait être déposé en mairie le 21/12/2007 au plus tard. La signature de l’acte authentique de vente doit avoir lieu le 21 Janvier chez le notaire au plus tard…
 
Je n’ai également reçu aucun devis détaillé et je ne peux donc pas avancer au niveau de mes demandes de prêts.
 
Je n’arrive pas à joindre au téléphone « Maître d’oeuvre/constructeur ». Chaque fois que j’appelle, je tombe sur le répondeur et je suis donc obligé de laisser un message, mais personne ne me rappelle. Les rares (1 ou 2) contacts téléphoniques que j’ai pu obtenir, aucun renseignement sur l’avancement des travaux mais pour me dire d’attendre une semaine de plus, puis une autre… et les mois passent. Je suis donc dans le flou…
 
J’ai réussi le 04/01/08 à contacter une personne qui fait construire en passant par « Maître d’oeuvre/constructeur », et elle n’était pas du tout satisfaite de leur travail et m’a déconseillé ce maître d’œuvre. Le permis de construire a été déposé en Mai 2007, mais la maison n’a que très peu avancé.
De plus, ils sont tout le temps obligés de relancer, de mettre la pression, de menacer le Maître d’oeuvre/constructeur pour pouvoir obtenir ce qu’ils veulent.
Ils ne sont pas du tout satisfaits de leur travail.
 
Au départ j’avais choisi une maison clé en main pour que la réalisation de ma maison se fasse avec sérieux et rapidité ce qui ne sera manifestement pas le cas.
 
 
Je vais certainement décider de tout arrêter (terrain + maison), mais je me pose quelques questions :
 
1. Est-il possible de résilier le contrat signé avec le Maître d’oeuvre/constructeur puisque rien n’a encore commencé ?
Si oui, une lettre recommandée avec AR est elle suffisante ?
 
2. Vais-je pouvoir récupérer les 4.000 € versés au Maître d’oeuvre/constructeur ?
 
3. Vais-je devoir régler des frais supplémentaires (20% de la totalité des honoraires ?) comme je décide de stopper le contrat ?
 
4. Vais-je pouvoir récupérer les 2.160 € versés au notaire ?

n°106
zindex
Invité
Posté le 10-04-2008 à 19:06:17  answer
 

Bonjour zorteil,
 
Ton maître d'oeuvre ne s'appelle t-il pas MAURENO ????
Si oui, nous sommes plusieurs à avoir des problèmes avec lui....
 
A+


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