Diagnostic écologique

1. Le diagnostic écologique : principe général
2. Différentes normes pour un diagnostic écologique
3. Le diagnostic écologique : les contrôles

I. Le diagnostic écologique : principe général

Depuis octobre 2007 et la tenue du Grenelle de l'environnement, l'écologie est devenue un enjeu national. Avec une consommation moyenne de 250kwh/m2 annuelle, le parc immobilier français, véritable passoire thermique, est notamment responsable de 42% de la consommation énergétique annuelle et de 25% des émissions de gaz à effet de serre (CO2). Devant ce constat amer, le pari a été pris de diviser la consommation moyenne d'énergie des bâtiments par quatre d'ici 2050. Cette prise de conscience a abouti à la démocratisation d'un tout nouveau mode de construction : la démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) intégrant en son sein un diagnostic écologique chargé de lier étroitement le bâtiment à son environnement immédiat.

Une gestion plus efficace des dépenses énergétiques s'impose désormais comme le grand défi des professionnels du bâtiment (constructeur de maisons individuelles, experts du diagnostic immobilier, etc.) et des pouvoirs publics. Avec comme objectif de maîtriser les impacts des constructions sur l'environnement extérieur, la norme NF démarche HQE® instaurant le diagnostic écologique tend donc à devenir l'acteur majeur de l'éco-construction.

Amélioration des dépenses énergétiques (en conjonction directe avec le diagnostic immobilier de performance énergétique - DPE), réduction des rejets de CO2, limitation de la production de déchets, une maison réalisée selon la norme NF démarche HQE® bénéficie d'un nombre important de qualités :

• respect de l'environnement grâce notamment au diagnostic écologique effectué en amont de la construction,
• impact sur l'écosystème aussi faible que possible,
• maison confortable prenant place dans un milieu sain,
• performances énergétiques supérieures à la réglementation en vigueur,
• certification officielle de la norme NF démarche HQE®.

Outre son aspect écologique, une maison adoptant la démarche HQE constitue également un atout majeur pour le porte-feuilles du propriétaire. En effet, le diagnostic écologique établi par un professionnel avant la construction ainsi que l'évaluation dressée une fois celle-ci achevée (au travers d'un diagnostic DPE par exemple) permettent une valorisation notable du patrimoine immobilier.

II. Différentes normes pour un diagnostic écologique

Afin de maîtriser au mieux l'impact des bâtiments sur leur environnement, la démarche HQE a dû s'adapter à la diversité des édifices proposés. Ainsi, en fonction du type de construction envisagée, différentes normes ont intégré en leur sein la démarche HQE (Haute Qualité Environnemental).

• La norme « NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE » : première à voir le jour (février 2005), cette norme propose une démarche HQE associée à un diagnostic écologique aux bâtiments neufs du secteur tertiaire (Assurance, Banque, Commerce, Communication, Conseil, Électricité, Éducation, Formation, Entretien, Finance, Hôtellerie, Tourisme, etc.).
• La norme « NF maison individuelle - Démarche HQE » : certification attribuée aux maisons neuves par la CEQUAMI (mandatée par l'Association HQE et l'AFAQ AFNOR Certification).
• La norme « NF logement - Démarche HQE » : CERQUAL, filiale de l'association QUALITEL, octroie cette certification aux logements réhabilités, au logement collectif ou individuel groupé qui répond aux exigences du diagnostic écologique.

III. Le diagnostic écologique : les contrôles

La réalisation d'un diagnostic écologique et la construction d'une maison HQE (haute qualité environnementale) ne peuvent être entreprises que par un constructeur de maisons individuelles labellisé NF.

Outre le diagnostic écologique obligatoire pour une certification HQE, la norme « NF Maison Individuelle » impose un certain nombre de contrôles complémentaires, tant au sujet du bâtiment que du constructeur.

Alors que c'est le constructeur lui-même qui est en charge du diagnostic écologique, c'est une filiale du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et de l'Association QUALITEL qui devra opérer les différents contrôles complémentaires : la CEQUAMI (Certification Qualité en Maisons Individuelles).

C'est également CEQUAMI qui délivrera la certification « norme NF démarche HQE » (par délégation d'AFAQ AFNOR Certification, propriétaire de la marque NF et de l'Association HQE).

1 - Contrôle des qualités écologiques de la maison :

• Analyse des caractéristiques du site d'implantation du bâtiment (environnement et terrain).
• Estimation des performances de la maison en matière de développement durable (pour les besoins de cette estimation, le constructeur NF est tenu de transmettre le dossier complet de la maison à CEQUAMI).

Dans l'éventualité où des paramètres non-conformes au label HQE devaient être identifiés, la certification pourrait être suspendue voire annulée.

2 - Contrôle du constructeur :

Les experts en qualité environnementale des maisons individuelles seront amenés à effectuer un suivi régulier du constructeur NF et de ses pratiques.

• Vérification d'environ 10 à 25% des chantiers en cours,
• contrôle de la mise en place de « chantiers à faibles nuisances »,
• examen de la conception et de la réalisation du bâtiment,
• analyse des réclamations qui auraient pu être émises à l'encontre du constructeur,
• vérification des entreprises sous-traitantes,
• contrôle du service client et de son suivi (conseil et assistance, mise à disposition d'un guide d'entretien et d'usage de la maison certifiée « NF démarche HQE », etc.).

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