Diagnostic écologique

En bref

Diagnostic écologique

Respect de l'environnement et maîtrise de l'énergie sont des aspects essentiels de l'immobilier actuel.
Préalable à la construction, le diagnostic écologique intègrera parfaitement votre futur logement dans une démarche écologique comme économique.

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Diagnostic ecologique
  1. Le diagnostic écologique et la démarche HQE
  2. Diagnostic écologique : normes et labels en vigueur
  3. Diagnostic écologique : des examens complémentaires

I. Le diagnostic écologique et la démarche HQE

Sommes-nous destinés à devenir des citoyens respectueux de l'environnement ? Si l'on n'en est certes pas encore là, les gouvernements successifs tentent depuis plusieurs années maintenant d'imposer l'écologie comme une grande cause nationale. Si les résolutions prises en 2007 à l'occasion du Grenelle de l'Environnement ont dû, pour une bonne partie d'entre elles, céder le pas face à la crise économique, il est un secteur d'activité au sein duquel la conscience écologique ne cesse de se renforcer : celui du logement et de la construction immobilière.

Bien qu'énergétiquement peu performants et souvent très mal isolés, les logements anciens représentent encore une large majorité du parc immobilier français, un parc immobilier responsable à lui seul de près de 42% de notre consommation d'énergie annuelle. Si, pour le secteur du logement, le constat apparaît donc sans appel, le gouvernement lui promet toutefois des lendemains bien plus « verts » avec l'entrée en vigueur de diverses réglementations à forte portée environnementale (la RT 2012 notamment). Parmi les différents dispositifs mis en oeuvre, il est un mode de construction qui tend progressivement à se démocratiser : la démarche HQE (ou démarche Haute Qualité Environnementale).

Destinée à proposer l'édification d'un bien particulièrement performant en termes de consommation énergétique tout en imposant des règles de construction qui minimise l'impact d'un tel chantier sur son environnement, la démarche HQE s'associe également à la réalisation d'un diagnostic permettant d'intégrer de la façon la plus harmonieuse possible le bien immobilier à son environnement immédiat (il s'agit du diagnostic écologique).

Afin de promouvoir ce type d'éco-constructions, diverses normes et labels ont ainsi été créés et regroupés sous une seule et même dénomination : la norme « NF – démarche HQE ». Pour pouvoir prétendre à une telle labellisation, le bâtiment devra évidemment faire la preuve de son caractère écologique en répondant à des critères relativement stricts. Le logement devra ainsi avoir fait l'objet d'un diagnostic écologique (préalablement à sa construction), il devra être particulièrement sain et confortable, présenter un impact aussi faible que possible sur l'écosystème et faire la preuve de performances énergétiques indéniables pouvant même excéder les normes actuellement en vigueur.

Si la démarche HQE pourra être adoptée par les propriétaires soucieux de leur environnement, elle devrait également séduire ceux qui entendent réaliser de substantielles économies. Outre l'avantage de disposer d'un bien dont la consommation énergétique sera peu élevée, ils pourront aussi se réjouir en observant une valorisation notable de leur patrimoine immobilier. En effet, lors de la vente éventuelle de son logement, le propriétaire pourra faire valoir ses qualités « vertes » en fournissant aux acquéreurs potentiels les résultats du diagnostic écologique effectué en amont de la construction et ceux établis ensuite par le DPE (diagnostic de performance énergétique).

II. Diagnostic écologique : normes et labels en vigueur

Limiter l'impact d'un logement sur son environnement immédiat, c'est avant tout prendre en considération la nature même du bâtiment. Les initiatives entreprises dans le cadre d'une démarche HQE seront ainsi différentes si elles interviennent lors de la construction d'une maison individuelle ou d'un immeuble. Afin de traduire au mieux cette diversité, professionnels et pouvoir publics ont développés certaines labélisations bien spécifiques :

  • La norme « NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE » : il s'agit là de la première norme à intégrer la notion de « démarche HQE ». Depuis le mois de février 2005, ce label est décerné aux bâtiments neufs du secteur tertiaire dont la construction aura su associer la prise en compte des critères HQE à un diagnostic écologique réalisé en amont de la construction. Cette norme concerne les bâtiments de secteurs aussi variés que la banque, l'assurance, le tourisme, l'éducation ou encore l'hôtellerie.
  • La norme « NF maison individuelle - Démarche HQE » : décernée aux maisons neuves qui ont su satisfaire aux exigences HQE, cette norme est délivrée par la CEQUAMI (Certification Qualité en Maisons Individuelles - organisme certificateur mandaté notamment par l'Association HQE et l'AFAQ AFNOR Certification).
  • La norme « NF logement - Démarche HQE » : il s'agit là d'un label destiné à honorer les biens immobiliers réhabilités ainsi que les logements collectifs ou individuels groupés dont un diagnostic écologique préalable a permis de prouver les qualités environnementales. Cette norme est délivrée par CERQUAL, filiale de l'association QUALITEL.

III. Diagnostic écologique : des examens complémentaires

Nous venons de le voir, démarche HQE et diagnostic écologique sont étroitement liés, notamment en ce qui concerne la labélisation des bâtiments. De première importance en vue d'une valorisation éventuelle d'un patrimoine, l'un comme l'autre sont donc soumis à un cadre législatif relativement strict. En effet, seul un constructeur de maisons individuelles pouvant attester d'un label NF (norme française) peut être en mesure de les entreprendre.

Si l'obtention d'une norme HQE impose la réalisation d'un diagnostic écologique (généralement effectué en amont de la construction), il ne s'agit toutefois pas là du seul examen auquel pourront être soumis le bâtiment comme le professionnel en charge de son édification. Des examens complémentaires qui ne seront bien évidemment pas effectués par le constructeur (celui-ci ne se chargeant que de la réalisation du diagnostic écologique). Tous les contrôles mentionnés ci-dessous seront principalement réalisés par la CEQUAMI (organisme qui aura également la charge de délivrer un éventuel label HQE à un bien). A l'occasion de ces contrôles, la découverte d'un ou plusieurs éléments non-conformes aux principes de la démarche HQE peut entraîner la suspension voire l'annulation d'une labélisation en cours.

1 - Analyse du bâtiment :

En s'appuyant sur les rapports et dossiers remis par le constructeur labélisé NF, la CEQUAMI devra dresser une estimation la plus fiable possible des performances énergétiques du bâtiment mais également de ces qualités environnementales. Le terrain choisi pour l'édification d'un bâtiment devra quant à lui faire l'objet d'une analyse approfondie qui permettra d'en définir les principales caractéristiques.

2 - Suivi du constructeur :

Afin de s'assurer de la compétence d'un constructeur, la CEQUAMI procèdera au suivi régulier de celui-ci. Là encore, la découverte d'anomalie pourra entraîner la suspension de l'accréditation NF du constructeur.

Lors du contrôle sur le terrain de 10 à 25% des chantiers en cours du constructeur, la CEQUAMI s'attachera ainsi à vérifier qu'il s'agit de « chantiers à faibles nuisances », examinera en détail le bâtiment (tant sa conception que sa mise en œuvre) et procèdera à toutes les vérifications d'usage en ce qui concerne les entreprises sous-traitantes intervenant sur le chantier. Enfin, l'organisme certificateur confrontera le constructeur aux éventuelles réclamations qui auraient pu être émises à son encontre.

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